Par fortes chaleurs, le risque pour les jeunes oiseaux de tomber du nid en fuyant la fournaise des sous-toits est accru. Nombreux sont les citoyens qui ont dernièrement contacté le Centre ornithologique de Genève (COG) pour leur venir en aide. La police vient...
Les Genevois iront aux urnes le 2 avril prochain pour élire leurs représentants au Gouvernement et au Grand Conseil. La liste des candidats au Conseil d'Etat réunit 23 personnes. Si les conseillers d'Etat Nathalie Fontanet (PLR), Thierry Apothéloz (PS), Antonio...
Par le biais de l'Aide humanitaire de la Confédération, la Suisse a déjà débloqué quelque huit millions de francs pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie. En plus des médecins, ingénieurs et sauveteurs suisses qui se sont rendus sur place, du...
Le 21 février 2024, le Conseil fédéral a nommé Beatrice Maser Mallor pour représenter la Suisse auprès de la Banque mondiale à Washington, lui conférant par la même occasion le titre d’ambassadrice. Mme Maser Mallor, âgée de 62 ans, prendra la tête du groupe de vote...
Le ministre jurassien David Eray a été élu vice-président de la Chambre des Régions du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe. Le mandat de vice-présidence porte sur une période de 2.5 ans et permet de siéger au bureau de l’institution Le...
Lors de sa séance du 28 juin 2023, le Conseil fédéral a nommé Alexandre Fasel nouveau secrétaire d'Etat du DFAE. Alexandre Fasel occupe actuellement la fonction de représentant spécial pour la diplomatie scientifique - avec titre d'ambassadeur – au sein de la Genève...
Le Conseil d’État a désigné le nouveau préfet du district d’Aigle en la personne de Régis Joly. Le préfet désigné succédera à Patricia-Dominique Lachat, qui a souhaité donner une nouvelle orientation à sa vie professionnelle et familiale. Actuellement secrétaire...
Le directeur de l'Institut de hautes études en administration publique (IDHEAP) revient pour Dossiers Publics sur l'historique et le rôle de la haute école située sur le campus de l'Université de Lausanne, à l'occasion de son 40e anniversaire. D.P. : Cher professeur,...
Présidente du conseil d'administration du Groupe CSD INGÉNIEURS depuis 2011, l'hydrogéologue Olga Darazs revient, dans cet entretien, sur les moments marquants de ce groupe qui a su évoluer en apportant des solutions aux principaux défis environnementaux. Plus grande...
Communale, cantonale, fédérale : la sécurité du territoire suisse est elle aussi placée sous le signe de la Sainte Trinité confédérale. Passage en revue des forces en présence.Cliquer l'image pour agrandir
Cathédrale de Lausanne, Château St-Maire, Vaudoise Arena, Vortex, Maison de l’Environnement, MCBA ou encore Plateforme 10, autant de noms évocateurs de chantiers et de réalisations d’envergure entrepris depuis 2017 dans le canton avec l’Etat de Vaud comme point commun...
Le branding territorial n’est pas vraiment une nouveauté et ce n’est pas les cantons du Valais ou des Grisons qui diront le contraire. Et comme les Vaudoises et les Vaudois ont du talent, il fallait le dire haut et fort, il fallait le faire...
#1. Un tsunami menace les rives du Léman. En 563, une terrible catastrophe s’est abattue sur les rivages du Léman. Une partie de montagne dans le bas-Chablais se détacha et tomba au niveau de l’embouchure du Rhône dans le lac, provoquant un tsunami. Une vague...
Du 19 janvier au 4 février 2024, des œuvres d’art lumineuses partent à la conquête du public genevois à l’occasion du festival de lumières Geneva Lux Organisé par le Département de la sécurité et des sports de la Ville de Genève, une trentaine d’œuvres seront visibles...
Le Conseil fédéral a adopté fin septembre des modifications dans les ordonnances sur la protection contre le bruit, sur la protection contre le rayonnement non ionisant et sur le CO2. Ces révisions contribuent à simplifier la protection contre le bruit lors de l’installation de pompes à chaleur, à renforcer la protection contre le rayonnement non ionisant et à faciliter l’exécution de l’obligation de compenser les émissions à laquelle sont soumis les importateurs de carburants.
Remplacer les chauffages alimentés au gaz ou au mazout par des pompes à chaleur permet de réduire considérablement la consommation d’agents énergétiques fossiles dans le secteur du bâtiment. C’est pourquoi le nombre de pompes à chaleur a fortement augmenté ces dernières années. Or cette technologie peut être bruyante et gêner le voisinage direct. Ce dernier est déjà protégé par l’ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB). En effet, l’OPB impose le respect du principe de prévention et des valeurs limites en matière de bruit lors de l’installation et de l’exploitation de pompes à chaleur. Selon ce principe, des mesures doivent si possible être prises afin de maintenir les émissions sonores à un niveau faible.
La révision de l’OPB énonce les conditions auxquelles sont soumises ces mesures préventives lors de l’installation de pompes à chaleur. De cette manière, elle répond au besoin des concepteurs de projet, des maîtres d’ouvrage, des autorités et des tribunaux de disposer de prescriptions simples et homogènes. Elle accroît ainsi la sécurité juridique et favorise le remplacement des chauffages au gaz ou au mazout par des pompes à chaleur.
Protection contre le rayonnement non ionisant : extension de la base de données des antennes
L’ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI) est également modifiée. La base de données relatives aux stations de téléphonie mobile (base de données des antennes) de l’Office fédéral de la communication (OFCOM) permet aux cantons de contrôler que les antennes de téléphonie mobile respectent les limitations d’émissions. L’ordonnance révisée donne une base légale à cet instrument et aux processus qui y sont liés. En outre, elle prévoit désormais une obligation de notification pour les installations de téléphonie mobile. En vertu de cette obligation, tout détenteur d’une telle installation devra communiquer à l’OFCOM les données concernant, d’une part, l’exploitation autorisée et, d’autre part, l’exploitation actuelle, en indiquant entre autres la puissance d’émission.
La base de données relatives aux stations de téléphonie mobile (base de données des antennes) de l’Office fédéral de la communication (OFCOM) permet aux cantons de contrôler que les antennes de téléphonie mobile respectent les limitations d’émissions
L’OFCOM saisira ces informations dans la base de données des antennes et les mettra à la disposition des cantons en vue du contrôle des installations. Ces adaptations permettront notamment d’améliorer l’information de la population.
Ordonnance sur le CO2 : mise en œuvre facilitée
En ratifiant l’Accord de Paris sur le climat, la Suisse s’est engagée à réduire de moitié ses émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030 par rapport au niveau de 1990. Les instruments existants permettant d’atteindre les objectifs de réduction sont notamment l’obligation de compenser s’appliquant aux importateurs de carburants, les valeurs cibles fixées pour les véhicules neufs et le système d’échange de quotas d’émission (SEQE).
La révision de l’ordonnance sur le CO2 permet de simplifier l’exécution de l’obligation de compenser à laquelle sont soumis les importateurs de carburants. À titre d’exemple, les projets ayant recours à l’hydrogène dans le domaine de la mobilité ou au charbon végétal en vue du stockage de CO2 pourront être mis en œuvre plus facilement. De plus, les conditions existantes en matière d’agrément des organismes de validation et de vérification sont dorénavant précisées dans l’ordonnance sur le CO2.
S’agissant des prescriptions en matière d’émissions de CO2 des véhicules neufs, la révision de l’ordonnance permet de simplifier la procédure d’exécution et de l’adapter aux évolutions actuelles, telle la numérisation des processus d’immatriculation des véhicules. Enfin, son champ d’application est modifié en ce qui concerne les véhicules d’occasion.
Pour ce qui est du SEQE, le système d’exécution est adapté aux développements réalisés dans l’Union européenne (UE). Cette adaptation concerne essentiellement l’aviation : la quantité maximale de droits d’émission disponible (cap ou plafond) et celle attribuée à titre gratuit doivent être réduites en 2024 et en 2025, et le champ d’application doit être élargi aux régions ultrapériphériques de l’UE.